Informations

Domaine des travaux

Normalisation dans le domaine de l’économie circulaire en vue d’élaborer des cadres de référence, des recommandations, des outils d'aide et des exigences pour la mise en oeuvre des activités de toutes les organisations impliquées afin de maximaliser la contribution au développement durable

Sont exclues :
  • les aspects de l'économie circulaire déjà couverts par des comités techniques existants

Note: Parallèlement, le TC 323 de l'ISO travaille en collaboration avec les comités existants sur les sujets qui peuvent favoriser l'économie circulaire

Liens utiles

Objectifs de développement durable

Ce comité contribue avec 4 normes auxObjectifs de développement durable suivants :

1
Pas de pauvreté
2
Faim «zéro»
3
Bonne santé et bien-être
4
Éducation de qualité
5
Égalité entre les sexes
6
Eau propre et assainissement
7
Énergie propre et d'un coût abordable
8
Travail décent et croissance économique
9
Industrie, innovation et infrastructure
10
Inégalités réduites
11
Villes et communautés durables
12
Consommation et production responsables
13
Mesures relatives à la lutte contre les changements climatiques
14
Vie aquatique
15
Vie terrestre
16
Paix, justice et institutions efficaces
6

Projets de normes ISO *

75
Membres participants
25
Membres observateurs

* ce nombre inclut les mises à jour

Référence Titre Type
ISO/TC 323/AG   Communication Groupe de travail
ISO/TC 323/CAG   Groupe consultatif du président Groupe de travail
ISO/TC 323/STTF   Groupe de travail pour les traductions en espagnol Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 1   Terminologie, principes, cadre de mise en œuvre et norme de système de management Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 2   Approches pratiques pour développer et mettre en œuvre l’économie circulaire Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 3   Mesure et évaluation de la circularité Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 4   L’économie circulaire en pratique : retour d’expérience Groupe de travail
ISO/TC 323/WG 5   Fiche de données de circularité des produits Groupe de travail

 

Groupes de travail mixtes dont la responsabilité incombe à un autre comité
Référence Titre
ISO/TC 207/SC 5/JWG 14 GT mixte ISO/TC 207/SC 5 - ISO/TC 323: "Secondary materials"
Comités en liaison vers le ISO/TC 323

Les Comités ci-dessous peuvent accéder aux documents du ISO/TC 323:

Référence Titre ISO/CEI
IEC/TC 1 Terminologie IEC
IEC/TC 111 Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques IEC
ISO/CASCO Comité pour l'évaluation de la conformité ISO
ISO/IEC JTC 1/SC 31 Techniques automatiques d’identification et de saisie de données ISO/IEC
ISO/TC 6 Papiers, cartons et pâtes ISO
ISO/TC 20 Aéronautique et espace ISO
ISO/TC 38 Textiles ISO
ISO/TC 59/SC 17 Développement durable dans les bâtiments et les ouvrages de génie civil ISO
ISO/TC 61/SC 14 Aspects liés à l'environnement ISO
ISO/TC 71/SC 8 Management environnemental du béton et des structures en béton ISO
ISO/TC 122/SC 4 Emballage et environnement ISO
ISO/TC 176/SC 1 Concepts et terminologie ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 5 Evaluation du cycle de vie ISO
ISO/TC 219 Revêtements de sol ISO
ISO/TC 251 Gestion des actifs ISO
ISO/TC 261 Fabrication additive ISO
ISO/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ISO
ISO/TC 279 Management de l'innovation ISO
ISO/TC 292 Sécurité et résilience ISO
ISO/TC 297 Gestion de la collecte et du transport des déchets ISO
ISO/TC 300 Matières solides de récupération, y compris les combustibles solides de récupération ISO
ISO/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 322 Finance durable ISO
ISO/TC 324 Economie du partage ISO

 

Comités en liaison depuis le ISO/TC 323

ISO/TC 323 peut accéder aux documents des Comités ci-dessous :

Référence Titre ISO/CEI
IEC/TC 111 Normalisation environnementale pour les produits et les systèmes électriques et électroniques IEC
ISO/TC 34/SC 20 Perte et gaspillage de produits alimentaires ISO
ISO/TC 154 Processus, éléments d'informations et documents dans le commerce, l'industrie et l'administration ISO
ISO/TC 176 Management et assurance de la qualité ISO
ISO/TC 207 Management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 1 Systèmes de management environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 2 Audit d'environnement et investigations environnementales associées ISO
ISO/TC 207/SC 3 Étiquetage environnemental ISO
ISO/TC 207/SC 4 Évaluation de la performance environnementale ISO
ISO/TC 207/SC 5 Evaluation du cycle de vie ISO
ISO/TC 207/SC 7 Gestion des gaz à effet de serre et du changement climatique et activités associées ISO
ISO/TC 268 Villes et communautés territoriales durables ISO
ISO/TC 279 Management de l'innovation ISO
ISO/TC 301 Management de l'énergie et économies d'énergie ISO
ISO/TC 307 Technologies des chaînes de blocs et technologies de registre distribué ISO
ISO/TC 324 Economie du partage ISO

 

Organisations en liaison (Catégories A et B)
Sigle Titre Catégorie
ANEC Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation A
ASI Aluminium Stewardship Initiative A
ECOS (Environment) Environmental Coalition on Standards A
EMF The Ellen MacArthur Foundation A
EWF European Federation for Welding, Joining and Cutting A
GRI Global Reporting Initiative A
ICDPASO International Commercial Dispute Prevention and Settlement Organization A
ITU Union internationale des télécommunications A
PREurope Plastic Recyclers Europe A
SBS - Small Business Standards Small Business Standards A
UNIDO Organisation des Nations Unies pour le développement industriel A
WBCSD World Business Council for Sustainable Development A
WCO Organisation mondiale des douanes A
WFEO World Federation of Engineering Organizations A
World Steel Association Institut international du fer et de l'acier A
WRI - PACE World Resources Institute Europe Stichting A
UNECE Commission économique des Nations Unies pour l'Europe B

Organisations en liaison (Catégorie C)

Les liaisons C participent au niveau des groupes de travail

Sigle Titre Catégorie
CircThread CircThread C
CORALIS CORALIS Consortium C
Date Mois Lieu TC/SC Note
2 Mai 2024 Virtuel () ISO/TC 323  

* Information définitive mais réunion pas encore convoquée
** Provisoire

ISO/TC 323 - Secrétariat

AFNOR [France]

Association française de normalisation
11 rue Francis de Pressensé
F-93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
France

Tel: +33 1 41 62 80 00
Fax: +33 1 49 17 90 00
Web:

  2. Participer
  3. Qui élabore les normes
  4. Comités techniques
  5. ISO/TC 323