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Norme et/ou projet Stade TC
Évaluation d'une marque — Exigences pour l'évaluation monétaire d'une marque
90.20 ISO/TC 289
Critères de performance des solutions d'authentification utilisées pour combattre la contrefaçon des biens matériels
95.99 ISO/TC 292
Évaluation des marques — Partie 1: Principes et fondamentaux
60.60 ISO/TC 289
Titre manque — Partie 2: Titre manque
50.00 ISO/TC 289
Titre manque — Partie 3: Titre manque
40.99 ISO/TC 289
Évaluation des marques — Principes et fondamentaux
95.99 ISO/TC 289
Information et documentation — Description et présentation de l'information relative aux droits
60.60 ISO/TC 46/SC 9
Management de l’innovation — Outils et méthodes de management de la propriété intellectuelle — Recommandations
60.60 ISO/TC 279

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