Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
  • 20.00 1993-10-05
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
• 30
  Comité
  • 30.00 1993-10-05
    Projet de comité (CD) enregistré
  • 30.20 1993-10-05
    Mise à l'étude du CD
  • 30.99 1994-01-15
    CD approuvé pour enregistrement comme DIS
• 40
  Enquête
• 50
  Approbation
  • 50.00 1995-10-10
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 1995-11-15
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 1995-11-15
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.60 1996-11-14
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.99 2003-04-28
    Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
• 95
  Annulation
  • 95.20 2003-04-28
    Mise au vote de l'annulation
  • 95.60 2003-10-01
    Clôture du vote
  • 95.99 2003-10-01
    Annulation de la Norme internationale