Numéro de référence
ISO 8532:1995
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Norme internationale
ISO 8532:1995
Valeurs mobilières — Format pour la transmission des numéros de titres et de certificats
Edition 2
1995-12
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Publiée (Edition 2, 1995)
Cette publication a été révisée et confirmée pour la dernière fois en 2023. Cette édition reste donc d’actualité.

ISO 8532:1995

Langue
Format
CHF 42
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Résumé

La présente Norme internationale prescrit les formats des enregistrements nécessaires à la transmission, par des moyens électroniques, des numéros de titres et de certificats à d'autres établissements ou organisations (par exemple, en tant que partie d'un message de valeurs mobilières prévu par l'ISO 7775). La présente Norme internationale est applicable à toutes les valeurs mobilières, quels que soient leur type, l'émetteur ou le pays d'émission.

Informations générales

  • État actuel
     : Publiée
    Date de publication
     : 1995-12
    Stade
    : Norme internationale confirmée [90.93]
  • Edition
     : 2
    Nombre de pages
     : 6
  • Comité technique :
    ISO/TC 68/SC 9
    ICS :
    03.060 
  • RSS mises à jour

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