Précédemment

Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
  • 20.00 1994-09-30
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
• 30
  Comité
  • 30.00 1994-09-30
    Projet de comité (CD) enregistré
  • 30.20 1994-09-30
    Mise à l'étude du CD
  • 30.99 1994-09-30
    CD approuvé pour enregistrement comme DIS
• 40
  Enquête
• 50
  Approbation
  • 50.00 1996-01-04
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 1996-09-13
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 1996-09-13
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.60 1996-11-28
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.92 1998-01-26
    Norme internationale à réviser
• 95
  Annulation
  • 95.99 2007-06-26
    Annulation de la Norme internationale

Révisée par