Le présent document spécifie les exigences et/ou mesures pour éliminer les phénomènes dangereux ou de réduire les risques sur les groupes suivants de machines à meuler fixes qui sont principalement destinés à la mise en forme des métaux par meulage:

—     Groupe 1: machines à meuler à commande manuelle sans axes mécanisés et sans commande numérique;

—     Groupe 2: machines à meuler à commande manuelle avec axes mécanisés et commande numérique limitée, le cas échéant;

—     Groupe 3: machines à meuler à commande numérique.

NOTE 1        Pour des informations détaillées sur les groupes de machines à meuler, voir 3.1 et 3.2.

NOTE 2        Les exigences du présent document sont, en général, applicables à tous les groupes de machines à meuler. Lorsque des exigences ne sont applicables qu'à quelques groupes particuliers de machines à meuler, ceux-ci sont alors spécifiés.

Le présent document couvre les phénomènes dangereux significatifs énumérés dans l'Article 4 et s'applique aux dispositifs auxiliaires (par exemple, pour les pièces, les outils, les dispositifs porte-pièce et dispositifs de manutention) faisant partie intégrante de la machine.

Le présent document s'applique également aux machines intégrées dans une chaîne de production ou une unité de meulage automatisée, dans la mesure où les phénomènes dangereux et risques qui y sont liés sont comparables à ceux de machines isolées.

Le présent document inclut également, dans l'Article 7, une liste minimale d'informations relatives à la sécurité que le fabricant a à fournir à l'utilisateur. Voir également l'ISO 12100:2010, Figure 2, qui illustre l'interaction entre la responsabilité du fabricant et celle de l'utilisateur concernant la sécurité de fonctionnement.

La responsabilité de l’utilisateur pour identifier certains phénomènes dangereux spécifiques (par exemple, feu et explosion) et réduire les risques associés, peut être critique (par exemple, lorsque le système d'extraction central fonctionne correctement).

Lorsque des procédés supplémentaires de travail des métaux (par exemple, fraisage, tournage, traitement au laser) sont concernés, le présent document peut servir de base pour les exigences de sécurité. Les informations spécifiques concernant des phénomènes dangereux liés à d'autres procédés de travail des métaux sont couvertes par d'autres normes internationales.

Le présent document s'applique aux machines construites après sa date de publication.

Le présent document ne s’applique pas aux machines fixes à roder, à polir et à meuler à bande. Le présent document ne s'applique pas non plus aux machines-outils électriques semi-fixes conformes aux IEC 61029-2-4 et IEC 61029-2-10.